Conditions d’utilisation
Dernière mise à jour · Mai 2026Ces conditions régissent votre accès à Atlas et votre utilisation du service. En créant un compte ou en utilisant le service, vous les acceptez. Si vous acceptez au nom d’une entreprise, vous confirmez avoir le pouvoir de l’engager.
01Le service
Atlas fournit un système d’exploitation pour les marques DTC, une mémoire partagée, un calendrier marketing, et des agents orchestrés qui proposent et, avec votre approbation, exécutent le travail. Nous pouvons améliorer ou modifier des fonctionnalités au fil du temps ; nous ne réduirons pas significativement le cœur de ce que votre formule inclut sans préavis raisonnable.
02Comptes
Vous êtes responsable de votre compte, de vos utilisateurs et de la sécurité de vos identifiants. Vous devez fournir des informations exactes et les mettre à jour rapidement. Vous êtes responsable de toute activité sur votre compte, y compris des actions que vous ou votre équipe approuvez.
03Usage acceptable
Vous vous engagez à utiliser Atlas légalement et à ne pas : détourner ou perturber le service ; faire de l’ingénierie inverse ou le revendre sauf autorisation ; téléverser du contenu illégal, contrefaisant ou nuisible ; connecter des données ou comptes que vous n’avez pas le droit d’utiliser ; ou tenter d’accéder aux données d’un autre locataire. Nous pouvons suspendre l’accès en cas de violation grave ou répétée.
04Vos données et la propriété
Entre vous et Atlas, vous êtes propriétaire des données de votre espace de travail et des résultats générés pour vous. Vous nous accordez les droits limités nécessaires pour exploiter le service à votre intention (par exemple, traiter et afficher vos données et exécuter des agents). Nous restons propriétaires du logiciel, des modèles et de la marque Atlas. Nous n’entraînons pas de modèles sur vos données.
05Formules, essais et facturation
Les formules payantes sont facturées d’avance, mensuellement ou annuellement, aux prix indiqués sur la page tarifs. Les essais sont gratuits pendant 14 jours, sans carte. Les frais ne sont pas remboursables sauf disposition légale contraire. Vous pouvez monter, descendre ou résilier à tout moment ; la résiliation prend effet à la fin de la période payée en cours et l’accès continue jusque-là. Nous pouvons modifier les prix avec un préavis d’au moins 30 jours avant votre prochain renouvellement.
06Confidentialité
Chaque partie protégera les informations confidentielles de l’autre avec un soin raisonnable et ne les utilisera que pour exécuter les présentes conditions. Cela ne s’applique pas aux informations publiques, développées de façon indépendante, ou reçues licitement d’un tiers.
07Garanties et exclusions
Nous fournissons le service avec une compétence et un soin raisonnables. Pour le reste, dans la mesure maximale permise par la loi, le service est fourni « tel quel », sans garantie d’aucune sorte, et nous ne garantissons pas qu’il sera ininterrompu ou sans erreur. Les résultats des agents sont une aide à la décision, pas un conseil professionnel ; vous restez responsable des actions que vous approuvez.
08Limitation de responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi, aucune des parties n’est responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs, et notre responsabilité globale au titre des présentes est limitée aux frais que vous avez payés dans les douze mois précédant le fait générateur de la réclamation. Rien ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi.
09Résiliation
Vous pouvez cesser d’utiliser le service et fermer votre compte à tout moment. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas de manquement grave, de non-paiement ou pour des raisons légales, avec préavis lorsque c’est possible. À la résiliation, vous pouvez exporter vos données comme décrit dans la Politique de confidentialité.
10Droit applicable et modifications
Les présentes conditions sont régies par le droit français, et les tribunaux de Paris ont compétence exclusive, sauf disposition impérative locale contraire. Nous pouvons mettre à jour ces conditions ; les changements importants seront publiés ici et, le cas échéant, notifiés dans le produit. L’usage continu après modification vaut acceptation.
11Contact
Questions sur ces conditions : legal@arthea.io.